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Brevet européen · EP3724479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724479
Numéro de demande
EP18887456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02F 1/00 (2006.01)
F16J 10/04 (2006.01)
Priorité
US 201762598512 P 14.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/063189 30.11.2018
Publication PCT
WO2019/118196 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Cummins Inc.

500 Jackson Street, Columbus, IN 47201, US

Inventeur

CHENG, Chao

Columbus, IN 47201, US

PHELPS, Neal, R.

Seymour, IN 47274, US

LAUGHLIN, Andrew

Franklin, IN 46131, US

SAUM, Scott, Daniel

Columbus, Indiana 47203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.