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Brevet européen · EP3724495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724495
- Numéro de demande
- EP18839931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F03G 7/00 (2006.01)H01L 37/04 (2006.01)H02N 10/00 (2006.01)H02N 11/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2020065 12.12.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050836 12.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/117719 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 3 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
KOMKOMMER, Daniel
4491 GE Wissenkerke, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.