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Brevet européen · EP3724497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724497
- Numéro de demande
- EP18753043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F03H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 601382017 12.12.2017
- Demande PCT
- PCT/AT2018/060159 24.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/113617 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 27.12.2021
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
2700 Wiener Neustadt, AT
2486 Pottendorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.