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Brevet européen · EP3724516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724516
- Numéro de demande
- EP17934663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16B 2/08 (2006.01)F16L 19/04 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)F16L 23/18 (2006.01)F16L 23/00 (2006.01)F16L 23/08 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2017/066382 14.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/117916 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
MARTIN, John J.
Vallonia, Indiana 47281, US
CHAUDHARI, Nilesh
Seymour, Indiana 47274-3906, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.