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Brevet européen · EP3724620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3724620
Numéro de demande
EP18842705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01J 5/00 (2022.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/26 (2006.01)
G02B 27/09 (2006.01)
G01J 3/12 (2006.01)
Priorité
EP 17206926 13.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084510 12.12.2018
Publication PCT
WO2019/115595 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Inventeur

VALOUCH, Sebastian

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

SEND, Robert

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

GUST, Robert

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

BRUDER, Ingmar

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

FEUERSTEIN, Bertram

67063 Ludwigshafen am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.