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Brevet européen · EP3724670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724670
- Numéro de demande
- EP18836996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05F 1/46 (2006.01)G06F 1/324 (2019.01)G06F 1/3296 (2019.01)G01R 31/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201762597415 P 12.12.2017US 201762597902 P 12.12.2017US 201862683442 P 11.06.2018US 201862711432 P 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/065282 12.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/118642 20.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.