DETECTEUR DOUBLE TECHNOLOGIE A BOBINES TRANSVERSES
Brevet européen · EP3724679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3724679
- Numéro de demande
- EP18816084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 13/86 (2006.01)F41H 11/136 (2011.01)G01V 3/10 (2006.01)G01V 3/12 (2006.01)G01V 3/17 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)H04B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762285 15.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085063 14.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/115808 20.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 29 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.01.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Titulaire
Manneschi, Alessandro
52100 Arezzo, IT
Inventeur
Manneschi, Alessandro
52100 Arezzo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.