DÉTECTEUR DOUBLE TECHNOLOGIE À BOBINES TRANSVERSES

Brevet européen · EP3725003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3725003
Numéro de demande
EP18815247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04B 5/00 (2006.01)
G01V 3/10 (2006.01)
G01V 3/12 (2006.01)
G01V 3/16 (2006.01)
Priorité
FR 1762289 15.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/085038 14.12.2018
Publication PCT
WO2019/115798 20.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 22 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.05.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

Manneschi, Alessandro

52100 Arezzo, IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Manneschi, Alessandro

52100 Arezzo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.