ARMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3725255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3725255
- Numéro de demande
- EP19858274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2019
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/37 (2016.01)A61B 17/29 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)A61B 34/35 (2016.01)B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018167288 06.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/034771 04.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/050314 12.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
TADANO, Kotaro
Tokyo 160-0017, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.