DREIDIMENSIONALER DRUCKER
Brevet européen · EP3725497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3725497
- Numéro de demande
- EP20169435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2014
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/209 (2017.01)B29C 64/118 (2017.01)B29C 70/38 (2006.01)B32B 3/02 (2006.01)B32B 38/14 (2006.01)B41M 5/36 (2006.01)B41J 29/40 (2006.01)D01F 8/04 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 70/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201361804235 P 22.03.2013US 201361815531 P 24.04.2013US 201361831600 P 05.06.2013US 201361847113 P 17.07.2013US 201361878029 P 15.09.2013US 201361880129 P 19.09.2013US 201361881946 P 24.09.2013US 201361883440 P 27.09.2013US 201361902256 P 10.11.2013US 201361907431 P 22.11.2013
- Divisionnaire de
- EP14768852
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Waltham, MA 02451, US
Mandataire
1226 Thônex
Inventeur
Stow, Massachusetts 01775, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.