PANTOGRAPHE ÉQUIPÉ D'UN SYSTÈME DE DÉTECTION
Brevet européen · EP3725580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3725580
- Numéro de demande
- EP20170138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60L 5/20 (2006.01)B60L 5/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1904239 19.04.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
DUBOIS, Samuel
59800 Lille, FR
AVRONSART, Stéphane
95170 Deuil la Barre, FR
BLANVILLAIN, Gérard
37270 Veretz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.