SANITÄRSYSTEM
Brevet européen · EP3725963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3725963
- Numéro de demande
- EP20169865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2020
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)A47K 3/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019110346 18.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rudolf Härdi, Roosmattstrasse 52, 5273 Oberhofen AG
Publié dans Swissreg le 19.09.2024
- 21 août 2024
Rectifié
- Titulaire
- Kessel SE + Co. KG, Bah nhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne → Kessel SE + Co. KG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 14 août 2024
Transféré
- Titulaire
- Kessel AG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne → Kessel SE + Co. KG, Bah nhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Kessel, Bernhard
85101 Lenting, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.