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Brevet européen · EP3726078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726078
Numéro de demande
EP18887299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
10 août 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
B60G 11/16 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 33/74 (2006.01)
F16F 9/32 (2006.01)
F16C 33/08 (2006.01)
F16C 33/14 (2006.01)
F16C 33/78 (2006.01)
Priorité
JP 2017238167 12.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/043641 27.11.2018
Publication PCT
WO2019/116887 20.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Inventeur

MORISHIGE, Kouichi

Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0811, JP

ISHII, Yuta

Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0811, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.