ABSPERRARMATUR
Brevet européen · EP3726106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3726106
- Numéro de demande
- EP19169918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16K 1/22 (2006.01)F16K 1/226 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
Skiba, Florian
38259 Salzgitter-Bad, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.