SOLARWÄRMESYSTEM

Brevet européen · EP3726147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726147
Numéro de demande
EP19382294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2019
Publié
21 oct. 2020
Délivré
26 mai 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 17/00 (2006.01)
F24S 10/30 (2018.01)
F28D 20/00 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Orkli, S.Coop.

ORKLI, S. COOP.

Carretera Zaldibia, s/n, 20240 Ordizia (Gipuzkoa), ES

Inventeur

ARIZMENDI URRUZOLA, Miguel Maria

20200 Beasain, ES

HERZOG HERZOG, Oscar

20200 Beasain, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.