DISPOSITIF REFLECTEUR

Brevet européen · EP3726268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726268
Numéro de demande
EP20169780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2020
Publié
21 oct. 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G02B 7/00 (2021.01)
G02B 26/08 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
G01S 17/00 (2020.01)
G02B 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 1904137 18.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

MOLLARD, Laurent

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

DIEPPEDALE, Christel

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

FREY, Laurent

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

GARDIEN, François

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

HUE, Jean

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.