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Brevet européen · EP3726456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3726456
- Numéro de demande
- EP18887305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06V 40/13 (2022.01)G06F 3/04842 (2022.01)G06F 3/041 (2006.01)A61B 5/1171 (2016.01)
- Priorité
- JP 2017238177 12.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044838 06.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/117002 20.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MACHIDA Hidekazu
Myoukou City, Niigata 944-0020, JP
SHIMOISHIZAKA Nozomi
Myoukou City, Niigata 944-0020, JP
KOMATSU Hiroshi
Myoukou City, Niigata 944-0020, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.