SYSTÈME D'ÉMISSION D'UN EFFET SONORE

Brevet européen · EP3726522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726522
Numéro de demande
EP20168543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2020
Publié
21 oct. 2020
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G10H 1/00 (2006.01)
G10H 1/42 (2006.01)
G10H 7/04 (2006.01)
Priorité
FR 1904005 15.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 28 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

PA.COTTE SA

Avenue C.-F.-Ramuz 80, 1009 Pully

Mandataire

reuteler & cie SA

Reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

COTTE, Pierre-Alain

92224 Amberg, DE

GAUSSIN, Laurent

44240 Suce sur Erdre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.