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Brevet européen · EP3726538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726538
Numéro de demande
EP18888515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2018
Publié
21 oct. 2020
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/68 (2006.01)
C08K 5/19 (2006.01)
C08L 33/04 (2006.01)
C08L 63/00 (2006.01)
H01B 1/22 (2006.01)
C08K 5/42 (2006.01)
C08K 3/08 (2006.01)
H01L 31/0224 (2006.01)
C08J 3/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017238568 13.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/041303 07.11.2018
Publication PCT
WO2019/116787 20.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Namics Corporation

3993, Nigorikawa, Kita-ku, Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP

Inventeur

MURAMATSU, Kazuo

Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP

TANABE, Hideo

Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.