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Brevet européen · EP3726541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3726541
- Numéro de demande
- EP18887518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 21 oct. 2020
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01C 1/02 (2006.01)H01C 1/148 (2006.01)H01C 7/00 (2006.01)H01C 17/02 (2006.01)H01C 13/00 (2006.01)H01C 17/07 (2006.01)H01C 1/028 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017237820 12.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/045456 11.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/117127 20.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
ABE, Yuichi
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
KARASAWA, Seiji
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
KUBOTA, Michio
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
GOMI, Yoji
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
MINOWA, Koichi
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
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