FAHRZEUG-ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP3726706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726706
Numéro de demande
EP20160188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2020
Publié
21 oct. 2020
Délivré
16 nov. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/18 (2006.01)
H02K 5/04 (2006.01)
H02K 5/24 (2006.01)
Priorité
JP 2019080549 19.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

AISIN AW CO., LTD.

10, Takane Fujii-cho Anjo-shi, Aichi-ken 444-1192, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP

Inventeur

KITAGAWA, Katsuhide

Aichi-ken, 471-8571, JP

TAKEUCHI, Taketo

Aichi-ken, 444-1192, JP

MORI, Masaki

Aichi-ken, 444-1192, JP

TAKENO, Motoki

Aichi-ken, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.