BÜRSTENLOSER MOTOR-GENERATOR

Brevet européen · EP3726711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726711
Numéro de demande
EP20177917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2020
Publié
21 oct. 2020
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H02K 1/02 (2006.01)
H02K 1/12 (2006.01)
H02K 1/2706 (2022.01)
H02K 3/04 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
Priorité
RU 2019111207 15.04.2019
US 201916407600 09.05.2019
EP 19207748 07.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 20 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Medzhlumyan, Ruben

170 000 Tver, RU

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Medzhlumyan, Ruben

170 000 Tver, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.