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Brevet européen · EP3726871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3726871
Numéro de demande
EP20178580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2016
Publié
21 oct. 2020
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04W 12/04 (2021.01)
H04W 12/06 (2021.01)
G06F 9/4401 (2018.01)
G06F 9/445 (2018.01)
G06F 21/46 (2013.01)
G06F 21/57 (2013.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04W 12/0431 (2021.01)
H04W 4/00 (2018.01)
Priorité
GB 201509182 28.05.2015
Divisionnaire de
EP16171814
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

Bourne, Sophie Nicole

London, Greater London W2 6BY, GB

SNAPE, Tim

London, Greater London W2 6BY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.