PFLANZENPROTEINE ALS STRUKTURBILDNER
Brevet européen · EP3727015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727015
- Numéro de demande
- EP18816125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23J 3/14 (2006.01)A23L 23/10 (2016.01)A23L 29/269 (2016.01)A23L 29/00 (2016.01)A23P 30/40 (2016.01)
- Priorité
- EP 17209950 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085516 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121696 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
3133 AT Vlaardingen, NL
3133 AT Vlaardingen, NL
3133 AT Vlaardingen, NL
3133 AT Vlaardingen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.