LAGERBESTÄNDIGE MISCHUNGEN
Brevet européen · EP3727021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727021
- Numéro de demande
- EP18815762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23K 20/105 (2016.01)A23K 20/111 (2016.01)A23K 20/132 (2016.01)A23K 20/10 (2016.01)A23K 50/10 (2016.01)A61K 31/04 (2006.01)A23K 20/163 (2016.01)A23K 30/00 (2016.01)A23K 20/28 (2016.01)A23K 10/30 (2016.01)A23K 10/35 (2016.01)
- Priorité
- EP 17207902 18.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085195 17.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121511 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.