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Brevet européen · EP3727022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727022
- Numéro de demande
- EP18836905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23K 20/147 (2016.01)A23K 20/142 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)A23K 50/48 (2016.01)
- Priorité
- GB 201721627 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/060454 20.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/123385 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
MCGRANE, Scott
Melton Mowbray, Leicestershire LE14 4RT, GB
MARSHALL, James
Melton Mowbray, Leicestershire LE14 4RT, GB
DEAL, Alice
27283 Verden, DE
MARSHALL, Emily
Melton Mowbray, Leicestershire LE14 4RT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.