ELEKTRONISCHES AEROSOLBEREITSTELLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3727059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727059
- Numéro de demande
- EP18829444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)A24F 40/60 (2020.01)A24F 40/65 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201721821 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053684 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122868 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
LEADLEY, David
London WC2R 3LA, GB
MULLIN, Martin Conrad
London WC2R 3LA, GB
EZEOKE, Maurice
Southampton SO50 5TN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.