FAHRZEUGSITZ MIT ARMLEHNE
Brevet européen · EP3727095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727095
- Numéro de demande
- EP18891525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/02 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)B60N 2/14 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/75 (2018.01)A47C 7/54 (2006.01)B60N 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201715846786 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/066196 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/126145 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
SEIBOLD, Kurt
Farmington Hills, Michigan 48335, US
MILNER, Mark
Bingham Farms, Michigan 48025, US
GOMEZ, John
Howell, Michigan 48843, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.