REGALANORDNUNG
Brevet européen · EP3727098 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727098
- Numéro de demande
- EP17818120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47F 5/00 (2006.01)A47B 49/00 (2006.01)A47B 57/26 (2006.01)A47B 88/48 (2017.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/083221 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/120465 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 18 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 18.02.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Titulaire
840 60 Bräcke, SE
Inventeur
4018 Stavanger, NO
840 60 Bräcke, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.