KNOCHENSCHRAUBE MIT SCHNEIDPLATTE
Brevet européen · EP3727176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727176
- Numéro de demande
- EP18840114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201715852310 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/065966 17.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/126019 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
PETERSON, Joseph
West Chester, Pennsylvania 19380, US
RAMSAY, Chris
Raynham, Massachusetts 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.