ORTHESE DE REPOS D'UNE ARTICULATION
Brevet européen · EP3727217 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727217
- Numéro de demande
- EP18833472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762847 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053227 12.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122610 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 8 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 3 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Marchand, Omnipat, c/o Marbacher, 14, rue Soubeyran, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
MILLET, Damien
26000 Valence, FR
LAURENT, Hugo
26000 Valence, FR
GRANGE, Odile
26400 Allex, FR
TREPIER-LE BELLER, Maria Luisa
26800 Portes-les-Valence, FR
MARTIN, Océane
26270 Loriol sur Drome, FR
FONTAINE, Thierry
26740 Marsanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.