PATIENTENLIFTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3727267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727267
- Numéro de demande
- EP18825790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 17208554 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/059564 03.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/123059 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 24 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
LIPPERT, Stefan
70192 Stuttgart, DE
STOKMAN, Petrus Henricus Maria
4303 Kaiseraugst
FERREIRA, Joaquim
4520-038 Escapães - Santa Maria Da Feira, PT
MONTEIRO, Mark
1171 VZ Badhoevedorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.