COMPOSES INHIBITEURS DE MTOR

Brevet européen · EP3727390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3727390
Numéro de demande
EP18826025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
22 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 487/20 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 1771402 21.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/086074 20.12.2018
Publication PCT
WO2019/122065 27.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Inventeur

OUVRY, Gilles

Abingdon, OXI143TA Oxfordshire, FR

THOREAU, Etienne

06460 Saint Vallier De Thiey, FR

TOMAS, Loïc

1814 La-Tour-de-Peilz

BHURRUTH-ALCOR, Yushma

Ashburn, Virginie 20147, US

FOURNIER, Jean-François

06600 Antibes, FR

CLARY, Laurence

06480 La Colle Sur Loup, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.