DIFFUSEURS DE COMPOSITION DE SEMIO-CHIMIQUES RÉGULÉS EN FONCTION DE LA TEMPÉRATURE
Brevet européen · EP3727457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727457
- Numéro de demande
- EP18825725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 31/19 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17209898 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/086781 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122424 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
GUERRET, Olivier
46170 Pern, FR
DUFOUR, Samuel
17620 Saint Agnant, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.