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Brevet européen · EP3727486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727486
- Numéro de demande
- EP18892775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/18 (2006.01)A61L 31/06 (2006.01)A61L 27/44 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017905177 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/051381 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/119057 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
MOORE, Timothy Graeme
Melbourne, Victoria 3207, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.