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Brevet européen · EP3727510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3727510
Numéro de demande
EP18807665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
Priorité
EP 17306675 01.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083181 30.11.2018
Publication PCT
WO2019/106164 06.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

FRANKE, Beate

65926 Frankfurt am Main, DE

BRUEGGEMANN, Ulrich

Bridgewater New Jersey 08807, US

KABLIK, Jeff

Bridgewater New Jersey 08807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.