ROTATIONSSENSOR FÜR EINE INJEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3727511 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3727511
Numéro de demande
EP18815740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 17306803 18.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/085112 17.12.2018
Publication PCT
WO2019/121448 27.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

SANOFI

54 rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

HELMER, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

REHBEIN, Christian

55268 Nieder-Olm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.