ZERSTÄUBER UND KARTUSCHE
Brevet européen · EP3727531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727531
- Numéro de demande
- EP18822049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B05B 15/33 (2018.01)A61M 11/06 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)A61M 11/02 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 17020588 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085552 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121722 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
GRAESSL, Herbert
71540 Murrhardt, DE
WUTTKE, Gilbert
55216 Ingelheim am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.