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Brevet européen · EP3727552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3727552
Numéro de demande
EP18826113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
5 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
IT 201700145675 18.12.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/059932 12.12.2018
Publication PCT
WO2019/123120 27.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  5. 30 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2023

  6. 4 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  7. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

Sol-Millennium Swiss R&D Center SA

Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

DE ZOLT, Dario

21054 Fagnano Olona (VA), IT

LAGANA', Matteo

22030 Longone Al Segrino (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.