FILTER MIT EINEM ABLASSVERSCHLUSSELEMENT

Brevet européen · EP3727642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3727642
Numéro de demande
EP18815156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01D 35/16 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
Priorité
DE 102017012016 22.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083454 04.12.2018
Publication PCT
WO2019/120976 27.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

MANN+HUMMEL GmbH

Schwieberdinger Str. 126, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

JAINEK, Herbert

74074 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.