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Brevet européen · EP3727802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727802
- Numéro de demande
- EP18910701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/108 (2014.01)B33Y 70/10 (2020.01)B29C 64/165 (2017.01)C08L 23/12 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08K 3/14 (2006.01)C08K 3/40 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/023490 21.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/182579 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Peridot Print LLC
Palo Alto, CA 94304, US
Inventeur
QUEROL ESPARCH, Maria del Carmen
08174 Sant Cugat del Valles, ES
HERSCHKE, Laurent
08174 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.