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Brevet européen · EP3727860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727860
- Numéro de demande
- EP17935775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2017
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B33Y 50/02 (2015.01)B22F 10/80 (2021.01)G06Q 10/087 (2023.01)G06Q 50/04 (2012.01)B29C 64/10 (2017.01)H04B 7/185 (2006.01)B22F 10/39 (2021.01)B22F 10/20 (2021.01)H04L 9/32 (2006.01)H04L 9/40 (2022.01)H04L 9/00 (2022.01)B29C 64/393 (2017.01)B22F 10/31 (2021.01)B33Y 99/00 (2015.01)
- Demande PCT
- PCT/US2017/067657 20.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/125439 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
VAN OSS, James
Buffalo, New York 14214, US
REGENOR, James
Orchard Park, New York 14127, US
SMALL, George
Williamsville, New York 14221, US
JONES, Jason
East Aurora, New York 14052, US
BAGGS, George
Hamburg, New York 14075, US
GUERRIER, Paul
Orchard Park, New York 14127, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.