SYSTÈME AÉRODYNAMIQUE ACTIF DÉFORMABLE
Brevet européen · EP3727920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727920
- Numéro de demande
- EP18830232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 11/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762309 18.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085543 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121714 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
PARRA, Stéphane
69120 Vaulx-en-Velin, FR
GILLARD, Laurent
Beverly Hills, Michigan 48025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.