SCHNEEFAHRZEUG
Brevet européen · EP3727933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3727933
- Numéro de demande
- EP18830459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60Q 1/08 (2006.01)B60Q 1/24 (2006.01)G01B 11/25 (2006.01)G06V 10/145 (2022.01)G06V 20/58 (2022.01)G08G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 4942017 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085789 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121880 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 22 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 22.05.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Inventeur
THÖNY, Manfred
6791 St. Gallenkirch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.