SYSTEME D'OUVERTURE DE PORTE D'AVION
Brevet européen · EP3728022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728022
- Numéro de demande
- EP18830419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762409 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/084801 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121337 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
OTHOMENE, Renaud
31500 Toulouse Occitanie, FR
ROMEC, Christian
31120 Saint-Loup-Cammas Occitanie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.