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Brevet européen · EP3728046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728046
- Numéro de demande
- EP18822374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 3/00 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)A61M 5/172 (2006.01)B65B 1/30 (2006.01)B65B 3/26 (2006.01)B65B 31/00 (2006.01)B65B 59/00 (2006.01)B65B 59/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201721463 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/086359 20.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122223 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
WYNN, Duncan
St Giles, Buckinghamshire HP8 4SP, GB
LANGSETH-MANRIQUE, Karina
0485 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.