ENDUIT POUR ABSORPTION ACOUSTIQUE
Brevet européen · EP3728160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728160
- Numéro de demande
- EP18833455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)C04B 28/06 (2006.01)C04B 28/08 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 111/52 (2006.01)C04B 111/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762629 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053149 07.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122574 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 27 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.06.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
SAINT-GOBAIN WEBER
94370 Sucy-en-Brie, FR
Inventeur
HERBET, Hans
92110 CLICHY, FR
MABROUK, Elyes
75018 PARIS, FR
SAISON, Tamar
75014 PARIS, FR
BERGER, Sylvain
75018 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.