STIMULATION DE LA NITRIFICATION D'UN SOL AVEC DES COMPOSITIONS COMPRENANT UN EXTRAIT DE PLANTE
Brevet européen · EP3728165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728165
- Numéro de demande
- EP18849398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C05F 11/10 (2006.01)C05G 3/00 (2020.01)
- Priorité
- FR 1763157 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053499 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122775 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
YVIN, Jean-Claude
35400 SAINT-MALO, FR
ARKOUN, Mustapha
35430 Saint-Jouan des Guérets, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.