PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE MÉTHYLMERCAPTAN

Brevet européen · EP3728186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728186
Numéro de demande
EP18822354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
17 nov. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 319/02 (2006.01)
C07C 321/04 (2006.01)
B01J 23/28 (2006.01)
B01J 23/00 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
B01J 37/18 (2006.01)
B01J 37/20 (2006.01)
B01J 37/08 (2006.01)
Priorité
FR 1763023 22.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/086086 20.12.2018
Publication PCT
WO2019/122072 27.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  2. 27 juil. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France, université de Lille, 42 rue Paul Duez, 59800 Lille, France → CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France, Université de Lille, 42 rue Paul Duez, 59800 Lille, France

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  3. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  4. 13 juil. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Université Lille 1 - Sciences Et Technologies, Cité Scientifique, 59655 Villeneuve D'ascq Cedex, France, CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France, université de Lille, 42 rue Paul Duez, 59800 Lille, France

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  5. 17 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

ARKEMA FRANCE

92700 Colombes, FR

Université de Lille

42 rue Paul Duez, 59800 Lille, FR

Inventeur

LAMONIER, Carole

59280 Armentières, FR

FRÉMY, Georges

64390 Sauveterre de Béarn, FR

BLANCHARD, Pascal

62300 Lens, FR

SALEMBIER, Hélori

64000 Pau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.