POLYMORPHE
Brevet européen · EP3728208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728208
- Numéro de demande
- EP18826258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 261/04 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)
- Priorité
- GB 201721235 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/084957 14.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121394 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
GEORGE, Neil
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
JONES, Ian, Kevin
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
HONE, John
Bracknell, Berkshire RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.